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L'éditeur

Derrière Chazelles se trouve une personne physique, le tenant en dehors de toute activité commerciale. Le site est en ligne à l'adresse https://chazelles-niort.com.

Cette personne a choisi de ne pas se dévoiler, ce que la loi permet aux éditeurs non professionnels (article 6, III, 2° de la LCEN). Son identité a bien été confiée à l'hébergeur, présenté plus bas. Le contact se fait via le formulaire du site.

Qui met ce site en ligne ?

Le site est hébergé chez OVH SAS. Son adresse est 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France.

Ses pages officielles sont à l'adresse https://www.ovhcloud.com. C'est là que les fichiers du site sont conservés.

Son numéro de téléphone, c'est le 1007.

Qui possède les contenus de ce site ?

Les contenus de ce site sont la propriété de l'éditeur, hors indication contraire. La loi protège ces contenus au titre du droit d'auteur.

Toute reprise suppose donc l'accord écrit de l'éditeur, même pour un usage non commercial. Une copie sans accord est une contrefaçon : c'est un délit puni par la loi.

Quel est le droit applicable ?

Cette page est régie par le droit français. Devant un désaccord, la voie amiable est privilégiée. Faute d'entente, le juge français est compétent.

Vous pouvez aussi saisir gratuitement un médiateur de la consommation, comme le prévoit le Code de la consommation. La démarche est plus simple et plus rapide qu'un procès.

Y a-t-il des cookies sur ce site ?

Ce site n'utilise que les cookies strictement nécessaires : juste ce qu'il faut pour que les pages s'affichent.

Aucun traceur publicitaire n'est posé sans votre accord. Rien de ce que vous faites ici n'est monnayé.

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Peut-on faire un lien vers ce site ?

Ce site renvoie parfois vers d'autres sites. Ces sites ne dépendent pas de l'éditeur : ce qu'ils publient ne relève pas de sa responsabilité.

Créer un lien vers ce site est libre, à condition de ne pas nuire à l'image du site.

Quelle est la portée des informations ?

Les informations publiées ici ont une valeur indicative. Pour votre situation précise, l'avis d'un professionnel s'impose.

L'éditeur relit et corrige ce qu'il publie, mais aucune garantie d'exhaustivité n'est donnée.

Remplir le formulaire est gratuit et sans engagement. Les prix, les délais et les travaux annoncés viennent des professionnels contactés ; l'éditeur du site n'en répond pas.